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Au risque de me faire huer, je souhaite revenir sur le problème des semences agricoles, dites aussi « paysannes ».J’ai bien entendu l’inquiétude exprimée par tous, notamment par M. le rapporteur, par M. Hyest et par M. Yung : pourquoi revenons-nous régulièrement sur le problème des semences paysannes, alors que tel n’est pas l’objet de ce texte ? Très certainement parce que la loi, ou du moins les dispositifs qui l’entourent, ne sont pas assez pédagogiques pour nos concitoyens, qui ne les comprennent pas.C’est ainsi que nous avons reçu le 25 février dernier un courriel de la Coordination rurale tendant à attirer l’attention des sénateurs sur les articles 6 et 7 de cette proposition de loi, car ils peuvent exposer à certains risques les exploitants agricoles utilisant des semences de ferme, notion ici prise au sens large.Je suis d’accord avec les orateurs précédents et je l’ai reconnu dans la discussion générale : l’examen de ce texte n’est pas le bon moment pour aborder ces questions. Toutefois, manifestement, si nos concitoyens ne comprennent pas, c’est qu’il y a un problème d’explication de texte.Les personnes qui sont inquiètes au sujet des semences de ferme ne sont pas plus bêtes que la moyenne nationale, ni plus obtuses. Seulement, les problèmes qu’elles rencontrent dans leur quotidien leur tiennent à cœur. Elles savent, notamment grâce à internet, ce qui s’est passé à tel ou tel endroit. Elles ont peur de la menace pesant sur ce qui, pour eux, constitue l’essence même de leur métier. Ne perdons pas de vue que le concept de semences brevetables est extrêmement moderne, et qu’il s’agit tout de même du vivant !Les anciennes semences étaient produites par les paysans eux-mêmes, dont le travail consistait également à sélectionner les graines les plus pertinentes en fonction des sols. On n’utilisait en effet pas les mêmes semences dans le Gâtinais ou dans la Brie bocagère ! Or, subitement, toute notre société s’est spécialisée, y compris la production agricole. Les agriculteurs se sont retrouvés totalement déboussolés, et ils continuent de l’être !Ces précisions étant apportées, je retire mon amendement, monsieur le président.

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http://www.senat.fr/seances/s201402/s20140226/s20140226_mono.html#intv_par_1305

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http://www.nossenateurs.fr/seance/10739#inter_7d40aaaa17dd2c958d4c774b984d8a78